L’envoi d’une commande constitue l’acceptation par le client des conditions de vente ci-dessous :
Analog est un produit logiciel commercialisé par Easy-Sim ou par ses distributeurs et dont seul un droit d’utilisation est cédé. Les conditions de cette cession sont régies par les dispositions de la Licence d’utilisation du logiciel qui fait partie intégrante du Contrat de vente. Les dispositions de cette licence d’utilisation s’appliquent à la version d’évaluation distribuée à titre gratuit.
Les paiements s’effectuent par chèque bancaire ou par virement SWIFT justifié avant envoi de la clé permettant l’utilisation du logiciel sans limitation de durée.
En cas de litige la loi Française est applicable et le tribunal de commerce de Versailles est seul compétent. |
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